Identification de l’entreprise

L’entreprise exerçant sous le nom Vanillea appartient à Manuela Lalanne, fondatrice et gérante de la marque.

Vanillea est une auto-entreprise en nom propre, immatriculée sous le numéro SIRET : 919 757 773. Le siège social est situé à l’adresse suivante : Vanillea — Manuela Lalanne, 100 Cou|erins, 74580 Viry, France.

Site internet

Les présentes CGV s’appliquent aux commandes passées sur le site internet : https://vanillea.com/.

Responsable de publication

La responsable de publication du site vanillea.com est Manuela Lalanne.

Contact

Pour toute question relative au site, aux produits ou à une commande, Vanillea peut être contactée via le formulaire de contact disponible à l’adresse suivante : https://vanillea.com/contact.

Hébergement

Le site Vanillea est hébergé par Infomaniak, dont le siège est situé rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse.

Téléphone : +41 22 820 35 40.

Acceptation des conditions générales de vente

Le client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case d’acceptation prévue à cet effet lors de la validation de sa commande. Les CGV publiées sur le site vanillea.com prévalent sur tout autre document. Il est donc recommandé d’en prendre connaissance avant tout achat.

Modification des CGV

Vanillea se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Toutefois, la version applicable à la commande reste celle acceptée par le client au moment de la vente, c’est-à-dire celle figurant sur le site avant le paiement de la commande.

Droit français

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction, seule la version française fera foi.

Produits proposés

Les produits proposés à la vente sont détaillés sur le site vanillea.com. Le client est tenu de prendre connaissance des informations relatives aux produits avant toute commande, notamment la taille, les matériaux et la disponibilité des stocks. Les présentes CGV ont pour objet de préciser les relations commerciales entre le client et Vanillea.

Zones de vente

Les produits disponibles sur vanillea.com sont proposés à la vente notamment pour la France et la Suisse.

Disponibilité des produits

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Photographies et variations

Les textes et photographies présents sur le site poursuivent un but d’information et ne sont pas contractuels. L’aspect des produits peut varier, notamment pour les motifs, les pierres fines ou les éléments naturels, qui sont par nature tous différents. Ces variations naturelles ou artisanales ne privent pas le client des garanties légales applicables.

Passation de la commande

Le client peut passer commande directement sur le site vanillea.com, sous réserve de la disponibilité des produits. Pour passer commande, le client sélectionne le ou les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis accède au récapitulatif de sa commande.

Vérification du panier

Avant de valider sa commande, le client peut vérifier le détail de son panier, notamment les produits sélectionnés, les quantités, le prix total des produits, les frais de livraison applicables et le montant total à payer. Le client peut corriger d’éventuelles erreurs avant la validation définitive de sa commande.

Informations nécessaires à la commande

Le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la passation de sa commande, notamment ses coordonnées, son adresse de livraison et son adresse e-mail. Vanillea ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’informations inexactes ou incomplètes fournies par le client.

Acceptation des conditions générales de vente

Avant la validation définitive de la commande, le client doit prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter en cochant la case prévue à cet effet. Le fait de cocher cette case vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Validation de la commande et obligation de paiement

La validation définitive de la commande intervient lorsque le client confirme son panier, accepte les présentes Conditions Générales de Vente et procède au paiement. Le bouton permettant de finaliser la commande indique clairement que la commande implique une obligation de paiement. Toute commande validée vaut engagement ferme du client de payer le prix indiqué dans le récapitulatif de commande.

Confirmation de commande

Après validation du paiement, un e-mail de confirmation de commande est envoyé au client à l’adresse e-mail renseignée lors de la commande. Cet e-mail récapitule notamment les informations essentielles de la commande, les produits commandés, le montant payé, l’adresse de livraison et, le cas échéant, les informations relatives à la livraison.

Formation du contrat

Le contrat de vente est formé entre le client et Vanillea au moment de la confirmation du paiement de la commande. Vanillea se réserve toutefois le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de motif légitime, notamment en cas de fraude, de tentative de fraude, d’incident de paiement, d’erreur manifeste sur le prix ou d’indisponibilité du produit commandé.

Indisponibilité d’un produit

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, Vanillea informera le client dans les meilleurs délais. Le client pourra alors choisir entre le remboursement du produit indisponible ou, lorsque cela est possible, une solution de remplacement proposée par Vanillea.

Archivage et preuve de la commande

Les informations enregistrées par Vanillea et par ses prestataires de paiement constituent la preuve des commandes, des paiements et des transactions intervenues entre Vanillea et le client. Le client est invité à conserver l’e-mail de confirmation de commande ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente applicables au jour de sa commande.

Prix des produits

Les prix des produits sont affichés en euros et exprimés toutes taxes comprises, TTC. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués dans le récapitulatif de commande avant le paiement.

Modification des prix

Vanillea se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans information préalable des clients. Toutefois, le prix applicable reste celui affiché et accepté par le client au moment de l’enregistrement de la commande.

Devis

Les devis sont valables pendant une durée de 30 jours à compter de la date d’envoi de l’offre.

Moyens de paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire ou par le recours à un compte PayPal. La totalité du prix final est débitée le jour de la commande.

Zones de livraison

Les produits commandés sur le site vanillea.com sont expédiés en France métropolitaine, en Suisse, en Belgique et au Luxembourg. Pour toute autre destination, le client est invité à contacter Vanillea via le formulaire de contact du site avant de passer commande.

Mode d’expédition

Les bijoux sont généralement expédiés par La Poste en lettre, sauf indication contraire précisée lors de la commande. En cas de grosse commande, de commande nécessitant une protection particulière ou de besoin d’un acheminement plus rapide, Vanillea pourra expédier la commande sous forme de colis. Lorsque cela est possible, un numéro de suivi est communiqué au client afin qu’il puisse suivre l’acheminement de son envoi.

Préparation des commandes

Les commandes sont préparées dans un délai maximum de 72 heures ouvrées à compter de la validation du paiement. Les commandes sont préparées du lundi au vendredi, hors week-ends et jours fériés. Ce délai correspond uniquement au temps de préparation de la commande par Vanillea. Il ne comprend pas le délai d’acheminement du transporteur.

Délais estimés de livraison

Après expédition de la commande, les délais de livraison estimés sont les suivants :

• France métropolitaine : généralement 2 à 5 jours ouvrés après expédition.
• Belgique et Luxembourg : généralement 3 à 8 jours ouvrés après expédition.
• Suisse : généralement 4 à 10 jours ouvrés après expédition, hors éventuels délais liés aux formalités douanières.

Ces délais sont donnés à titre indicatif. Les délais exacts peuvent varier selon le transporteur, la période de l’année, l’adresse de livraison, les contraintes douanières ou tout événement indépendant de la volonté de Vanillea. Sauf indication contraire lors de la commande, Vanillea s’engage à livrer les produits dans un délai maximal de 30 jours à compter de la validation de la commande.

Frais de livraison

Les frais de livraison varient selon les zones d’expédition :

• Zone 1 — France métropolitaine : expédition par lettre, frais de port de 2 €, offerts à partir de 45 € d’achat après réduction.
• Zone 2 — Suisse, Luxembourg et Belgique : expédition internationale par lettre, frais de port de 13,10 €.

Pour certaines commandes, notamment les grosses commandes ou les commandes nécessitant un envoi plus rapide ou une protection particulière, l’expédition pourra être effectuée sous forme de colis. Les frais de livraison applicables sont indiqués au client dans le récapitulatif de commande avant validation et paiement.

Retard de livraison

En cas de retard de livraison, le client est invité à contacter Vanillea via le formulaire de contact du site afin qu’une vérification puisse être effectuée auprès du transporteur. Si la livraison n’est pas intervenue dans le délai annoncé ou, à défaut, dans un délai maximum de 30 jours après la validation de la commande, le client peut demander à Vanillea d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si Vanillea ne s’exécute pas dans ce délai supplémentaire raisonnable, le client peut demander l’annulation de la commande dans les conditions prévues par le Code de la consommation. En cas d’annulation valable de la commande pour retard de livraison, Vanillea remboursera au client les sommes versées pour la commande concernée.

Envoi perdu

En cas d’envoi indiqué comme livré mais non reçu, ou en cas d’envoi bloqué ou perdu pendant l’acheminement, le client doit contacter Vanillea via le formulaire de contact du site dans les meilleurs délais. Vanillea procédera alors aux vérifications nécessaires auprès du transporteur et pourra demander au client tout document utile au traitement du dossier. Si la perte de l’envoi est confirmée par le transporteur et que le client n’a pas reçu sa commande, Vanillea proposera, selon les disponibilités, une nouvelle expédition ou le remboursement de la commande concernée.

Transfert des risques

Conformément au Code de la consommation, les risques de perte ou d’endommagement des produits sont transférés au client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par Vanillea, prend physiquement possession des produits. Jusqu’à cette remise physique au client ou au tiers désigné par lui, les risques liés au transport restent supportés par Vanillea. Lorsque le client choisit lui-même un transporteur autre que celui proposé par Vanillea, les risques sont transférés au client dès la remise des produits à ce transporteur.

Envoi endommagé

Le client est invité à vérifier l’état apparent de l’envoi au moment de la livraison. Si l’envoi est endommagé, ouvert ou détérioré, le client est invité, lorsque cela est possible, à émettre des réserves auprès du transporteur ou à refuser l’envoi. Le client est également invité à contacter Vanillea via le formulaire de contact du site dans les meilleurs délais, en joignant si possible des photographies de l’envoi et des produits concernés. Le fait pour le client d’accepter un envoi endommagé sans réserve ne le prive pas automatiquement de ses droits légaux, notamment au titre des garanties légales applicables.

Adresse de livraison

Le client est responsable de l’exactitude et de la complétude de l’adresse de livraison renseignée lors de la commande. En cas d’erreur dans l’adresse de livraison fournie par le client entraînant un retour de l’envoi à Vanillea, les frais liés à une nouvelle expédition pourront être facturés au client.

Délai de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Lorsque la commande porte sur plusieurs produits livrés séparément, le délai de rétractation court à compter de la réception du dernier produit.

Modalités d’exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier à Vanillea sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté, avant l’expiration du délai de 14 jours. Cette demande peut être envoyée :

• via le formulaire de contact accessible à l’adresse suivante : https://vanillea.com/contact ;
• ou par courrier postal à l’adresse suivante : Vanillea — Manuela Lalanne, 100 Cou|erins, 74580 Viry, France.

Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation figurant ci-dessous, sans que cela soit obligatoire.

Retour des produits

Après avoir notifié sa décision de rétractation, le client doit retourner les produits concernés à Vanillea au plus tard dans les 14 jours suivant l’envoi de sa demande de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non utilisés, non détériorés, complets, et si possible dans leur emballage d’origine. L’adresse de retour est la suivante : Vanillea — Manuela Lalanne, 100 Cou|erins, 74580 Viry, France. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de Vanillea dans la préparation de la commande ou produit reconnu défectueux conformément aux garanties légales applicables. Il est conseillé au client de conserver une preuve d’expédition du retour. Vanillea ne pourra être tenue responsable en cas de perte ou de détérioration du colis retourné pendant le transport.

Remboursement

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, Vanillea remboursera le client de la totalité des sommes versées au titre des produits retournés, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé lors de la commande. Les éventuels frais supplémentaires résultant du choix par le client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard ne seront pas remboursés. Le remboursement sera effectué au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle Vanillea est informée de la décision du client de se rétracter. Vanillea pourra toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération effective des produits retournés ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve d’expédition des produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de la commande, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de remboursement.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. En conséquence, les produits réalisés sur mesure, personnalisés à la demande du client, modifiés spécifiquement pour le client ou fabriqués selon ses indications ne peuvent pas être repris ni remboursés, sauf défaut de conformité ou vice caché. Pour des raisons d’hygiène, les produits descellés après livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé peuvent également être exclus du droit de rétractation, lorsque cette exclusion est applicable au produit concerné.

Formulaire type de rétractation

Le client peut utiliser le formulaire de rétractation prévu par le législateur.

Garanties légales applicables

Les produits vendus sur le site vanillea.com bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation et par le Code civil. Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par Vanillea.

Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, Vanillea est tenue de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du produit, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Le produit est conforme lorsqu’il correspond notamment à la description, au type, à la quantité, à la qualité et aux caractéristiques prévues lors de la commande, et lorsqu’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien de même type. En cas de défaut de conformité, le client peut demander la mise en conformité du produit, par réparation ou remplacement, dans les conditions prévues par le Code de la consommation. Lorsque la réparation ou le remplacement est impossible, disproportionné ou ne peut être mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, le client peut demander une réduction du prix ou la résolution de la vente, conformément aux dispositions légales applicables.

Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés. Cette garantie s’applique lorsque le produit présente un défaut caché, existant au moment de la vente, qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui diminue tellement cet usage que le client ne l’aurait pas acheté, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il en avait eu connaissance. En cas de vice caché, le client peut choisir de rendre le produit et de se faire restituer le prix, ou de conserver le produit et de se faire restituer une partie du prix, conformément à l’article 1644 du Code civil.

Modalités de mise en œuvre des garanties

Pour toute demande relative aux garanties légales, le client est invité à contacter Vanillea via le formulaire de contact disponible sur le site vanillea.com, en précisant son numéro de commande, le produit concerné et la nature du problème constaté. Des photographies du produit pourront être demandées afin de faciliter le traitement de la demande. Les garanties légales ne couvrent pas les défauts résultant d’une mauvaise utilisation, d’un défaut d’entretien, d’une négligence, d’un accident, d’une usure normale du produit ou d’une modification réalisée par le client.

Garantie commerciale

Sauf mention contraire indiquée sur le site ou sur la fiche produit concernée, Vanillea ne propose pas de garantie commerciale distincte des garanties légales. Cette absence de garantie commerciale ne prive pas le client des garanties légales de conformité et des vices cachés, qui s’appliquent dans les conditions prévues par la loi.

Contact

Pour toute question, information ou demande relative à une commande, l’équipe Vanillea est à votre disposition via le formulaire de contact du site.

Compte client

Le client peut disposer d’un espace sécurisé qu’il pourra utiliser afin de conclure une vente et suivre certaines informations relatives à ses commandes.

Contenus protégés

Tous les produits, illustrations, photographies, textes, logotypes et contenus utilisés sur le site vanillea.com sont la propriété de Vanillea et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Interdiction de reproduction

Toute imitation, reproduction, modification ou utilisation totale ou partielle de ces contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Vanillea. Toute reproduction non autorisée est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données collectées

Les données personnelles demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande, à la livraison des produits, à l’établissement de la facture correspondante et à la gestion de la relation client. Ces données peuvent être communiquées à des tiers lorsque cela est nécessaire au traitement, à l’exécution, à la livraison, à la gestion ou au paiement des commandes, notamment aux prestataires de paiement, de livraison ou d’hébergement.

Droits du client

Conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, le client dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de ses données personnelles. Le client peut exercer ses droits en contactant Vanillea via le formulaire de contact disponible sur le site. Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, le client est invité à consulter la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://vanillea.com/politique-de-confidentialite.

Utilisation des cookies

Le site vanillea.com est susceptible d’avoir recours à des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Les modalités sont détaillées sur la page dédiée à la gestion des cookies, accessible à l’adresse suivante : https://vanillea.com/gestion-cookies. Le client peut modifier son consentement à tout moment depuis cette page.